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Marques déposées par CHATEAU DE MOLE
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Château LA CROIX DE JUSTICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château LA CROIX DE JUSTICE
CHATEAU DE MOLE

Numéro de dépôt :
4450309
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2028
Château LA CROIX DE JUSTICE de CHATEAU DE MOLE

Présentation de la marque Château LA CROIX DE JUSTICE

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par CHATEAU DE MOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château LA CROIX DE JUSTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est CHATEAU DE MOLE domicilié(e) lieu dit - 33570 - Puissguin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE MOLE, Monsieur Eric AUGER domicilié(e) lieu dit - 33570 - Puisseguin - France.

La marque Château LA CROIX DE JUSTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château LA CROIX DE JUSTICE arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.

CHATEAU DE MOLE a également déposé les autres marques suivantes : Château de Môle , Château ROC SAINT-JACQUES


CHATEAU DE MOLE - lieu dit - 33570 - Puissguin - France


CHATEAU DE MOLE, Monsieur Eric AUGER - lieu dit - 33570 - Puisseguin - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Vins d'appellation d'origine protégée.